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Chauffage au bois : De nouvelles restrictions et interdictions dès avril 2023, êtes-vous concerné ?


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Chauffage au bois : De nouvelles restrictions et interdictions dès avril 2023, êtes-vous concerné ?

La métropole lyonnaise est particulièrement touchée par des épisodes de pollution aux particules fines difficiles à endiguer. Des événements saisonniers qui obligent les pouvoirs publics à prendre des décisions fermes pour protéger l’ensemble des habitants. Parmi les mesures à venir pour 2023, de nouvelles restrictions et interdictions concernant le chauffage au bois sont prévues dès ce mois d’avril.

Pourquoi et comment ces règles vont-elles être mises en œuvre ? Quels sont les équipements interdits et quelles sont les préconisations pour les nouvelles installations ? Comment profiter des dispositifs existants pour vous équiper de manière plus sûre et plus performante à moindre coût ? Que vous soyez Lyonnais ou non, découvrez comment vous pourriez être concerné par ces nouvelles dispositions.

Un nouveau Plan de protection de l’atmosphère (PPA)

Ce 15 février, tandis que Lyon subissait un nouvel épisode de pollution aux particules fines, la préfecture a tenu à rappeler que le secteur résidentiel-tertiaire représentait à lui seul 64 % des émissions de particules fines (PM) et 48 % de composés organiques volatiles (COV). Des émissions très supérieures à celles de l’industrie (15 % et 46 %) et des transports (12 % et 3 %) et qui seraient particulièrement dues au chauffage à bois.

Sur la base de ces données communiquées par l’Atmo, et pour combattre ces polluants qui aggravent et provoquent de nombreuses maladies, un nouveau Plan de protection de l’atmosphère (PPA) a été lancé pour l’agglomération lyonnaise. Cet outil règlementaire, conçu pour aider les agglomérations de plus de 250’000 habitants et les zones dépassant régulièrement les valeurs limites de pollution, vise à réduire les émissions de polluants et à améliorer la qualité de l’air.

Après deux précédents en 2018 et 2014, ce troisième plan a été étendu à 167 communes du Rhône, de l’Isère et de l’Ain, soit 79 communes supplémentaires. Couvrant la période 2023 à 2027, il devrait permettre de combattre la pollution de manière plus efficace que la circulation différenciée. Parmi les mesures étendues et ciblées proposées par le plan, figurent l’interdiction des cheminées à foyer ouvert et l’obligation du label Flamme Verte pour les nouveaux appareils.

L’interdiction des cheminées à foyer ouvert dans la métropole lyonnaise

Premier des changements concrets pour l’ensemble des ménages se chauffant au bois, l’interdiction des cheminées à foyer ouvert à compter du 1er avril 2023, concernera tous les habitants de la métropole de Lyon, à l’exclusion pour l’heure des communautés de communes alentours. En effet, alors que le chauffage au bois ne concerne que 10 % des logements de la métropole, les fumées générées concentrent à elles seules 50 % des émissions de particules fines du territoire.

Très polluantes, les cheminées à foyer ouvert sont aussi les moins performantes puisqu’elles présentent seulement 15 % de rendement. Si vous êtes habitant de la métropole lyonnaise et utilisateur d’une cheminée à foyer ouvert, vous avez donc l’obligation, mais aussi tout intérêt pour votre santé comme pour votre porte-monnaie, à en changer. Vous pouvez opter pour un autre mode d’énergie, ou pour l’installation d’un foyer fermé labellisé Flamme Verte.

L’obligation du label Flamme Verte pour les nouveaux appareils

Second changement concret, l’obligation du label Flamme Verte pour les nouveaux appareils de chauffage au bois entrera également en vigueur au 1er avril. Concrètement, si vous souhaitez effectuer une nouvelle installation, que ce soit en remplacement d’un ancien foyer ouvert ou fermé, ou d’une autre source d’énergie, vous ne pourrez plus installer que des appareils labellisés Flamme Verte. Un label de confiance lancé par les fabricants d’appareils domestiques avec le concours de l’ADEME (Agence de la transition écologique).

Cette obligation vous concerne, non seulement si votre logement est situé sur Lyon et sa métropole, mais également si vous habitez dans la Communauté d’agglomération de Vienne Condrieu (CAVC) et dans les Communautés de communes (CC) de :

  • de l’Est Lyonnais (CCEL)
  • du Pays de l’Ozon (CCPO)
  • de Miribel et du Plateau (CCMP)
  • entre Bièvre et Rhône (EBER)
  • de la Vallée du Garon (CCVG)
  • de la Côtière à Montluel (CCCM)
  • de Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné (LYSED)

À quelles aides pouvez-vous prétendre ?

Ces obligations et restrictions constituent aussi une aubaine puisque ces appareils labellisés présentent au minimum 75 % de rendement et 20 fois moins de particules (qu’un foyer ouvert). Applicables dès le 1er avril, ces mesures vous laissent très peu de temps pour réagir et agir. Fort heureusement, vous pouvez bénéficier sous certaines conditions de plusieurs aides cumulables.

Si vous habitez la métropole de Lyon ou les communautés de commune de Vienne Condrieu, le Pays de l’Ozon ou Miribel et du Plateau, vous pouvez ainsi demander l’aide du Fonds Air Bois. Vous pouvez également recevoir certaines aides gouvernementales comme Ma Prime Renov, les certificats d’économie d’énergie, l’éco-prêt à taux zéro, mais également utiliser les chèques énergie !

Enfin, pour faire votre choix parmi les inserts, poêles ou encore chaudières, vous pouvez consulter la plaquette de l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) qui vous explique comment bien adopter le chauffage au bois.

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